Déposée le 30 mai 1990 par la société KABUSHIKI KAISHA NAMCO Société japonaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPLATTERHOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société KABUSHIKI KAISHA NAMCO Société japonaise domicilié(e) No 8-5, Tamagawa 2-Chome, Ota-Ku, TOKYO, JAPON (dossier no 2161059) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2161059) - France.
La marque SPLATTERHOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPLATTERHOUSE est expirée depuis le 30 mai 2010.
KABUSHIKI KAISHA NAMCO Société japonaise a également déposé les autres marques suivantes : HALLOPACMAN , SUZUKA 8 HOURS
KABUSHIKI KAISHA NAMCO Société japonaise - No 8-5, Tamagawa 2-Chome, Ota-Ku, TOKYO, JAPON (dossier no 2161059) - Japon
PATCO S.A. - (dossier no 2161059) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2161059 - Publication au BOPI 2000-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Inscription le 19 décembre 2007 - Changement d'adresse n°465910 - Publication au BOPI 2007-12-19
Inscription le 4 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°439717 - Publication au BOPI 2006-09-04
Machines à sous, de divertissement, machines pour jeux avec cartes magnétiques, appareils de jeux sur vidéodisques, tous ces appareils étant utilisés dans le domaine des affaires;appareils de jeux dans le domaine des affaires;appareils pour l'enregistrement (incluant l'enregistrement sur bandes magnétiques et sur cassettes), cartes magnétiques, cartouches et disques à mémoire morte (incluant disques souples, disques lasers et disques compacts), circuits électroniques, tous ces éléments étant emmagasinés dans des programmes d'ordinateurs (incluant programmes de jeux) pour ordinateurs et ordinateurs à usage personnel;appareils de jeux vidéo pour usage domestique et cartouches à mémoire morte;robots réglés par ordinateurs pour le divertissement;pièces et équipements pour tous les produits mentionnés ci-dessus.Jeux (à l'exclusion des jeux de cartes), jeux vidéo à usage domestique, unités manuelles pour jouer à un jeu électronique;articles tels que enregistreurs magnétiques, cartes et disques magnétiques, tous ces éléments étant à l'intérieur de programmes de jeux vidéo pour usage domestique;jouets; articles de sport
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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